Conditions générales de vente

Conditions générales de vente des boutiques pour consommateurs metmaxx.de

Spranz GmbH · Ernst-Sachs-Straße 2 · 56070 Coblence · Allemagne

Tribunal d'enregistrement : Amtsgericht Koblenz · HRB 4160 · N° de TVA intracommunautaire : DE148717868

Représentée par ses gérants Reinhardt Spranz et Thomas Lorne Spranz

Version : 25 septembre 2026

1. Champ d'application et vendeur

Les présentes conditions générales de vente (« CGV de la boutique ») s'appliquent aux contrats conclus avec Spranz GmbH par des consommateurs au sens de l'article 13 du Code civil allemand (BGB) via les boutiques en ligne metmaxx.de et blackmaxx.de prévues à cet effet. Est consommateur toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui n'entrent pas principalement dans le cadre de son activité commerciale ou de son activité professionnelle indépendante.

Les présentes CGV de la boutique ne s'appliquent pas aux professionnels, distributeurs d'articles promotionnels et revendeurs lorsque le contrat relève du commerce professionnel ; ces contrats sont régis par les conditions générales B2B distinctes de Spranz GmbH. Lors du processus de commande, Spranz peut demander des informations appropriées permettant de qualifier le cocontractant.

2. Conclusion du contrat

La présentation des produits dans la boutique ne constitue en principe pas une offre ferme. Le client place les produits dans le panier, suit le processus de commande et, en cliquant sur le bouton de commande clairement identifié, soumet une offre ferme de conclusion du contrat. Avant de passer la commande, le client peut identifier et corriger les erreurs de saisie à l'aide des moyens techniques mis à disposition dans la boutique.

L'accusé de réception de commande envoyé automatiquement atteste uniquement la réception de la commande et ne constitue pas encore une acceptation de l'offre. Le contrat est conclu lorsque Spranz accepte expressément la commande sous forme textuelle, expédie la marchandise ou – pour un mode de paiement expressément désigné comme valant acceptation dans le processus de commande – transmet une demande de paiement ou une confirmation de paiement désignée comme valant acceptation. Le client est informé, avant de passer sa commande, de la déclaration qui vaut acceptation dans le processus de paiement concerné.

La langue du contrat est l'allemand. Le texte du contrat est enregistré conformément aux informations fournies dans la boutique et mis à la disposition du client sur un support durable avec les informations contractuelles.

3. Prix, frais de livraison et paiement

Tous les prix finaux affichés aux consommateurs incluent la TVA légale. Les éventuels frais de livraison ou autres frais supplémentaires sont indiqués de manière transparente avant la passation de la commande. Les modes de paiement proposés dans la boutique concernée et les conditions de paiement qui y sont communiquées avant la passation de la commande s'appliquent.

Le prix final convenu pour la commande concernée ne fait l'objet d'aucune augmentation unilatérale après la conclusion du contrat, sauf si le droit impératif ou un accord individuel expressément conclu après la conclusion du contrat en dispose autrement.

4. Informations sur les produits et marchandises personnalisées

Les caractéristiques de la marchandise sont déterminées par la description du produit et par les caractéristiques expressément convenues dans le contrat. Les illustrations ont une valeur indicative. Les différences techniquement inévitables entre l'affichage à l'écran et la marchandise réelle, notamment en ce qui concerne les couleurs, demeurent réservées, sauf si une couleur déterminée, une fidélité des couleurs ou une autre caractéristique a été expressément convenue, et dans la mesure où les exigences légales relatives à la conformité de la marchandise ne sont pas restreintes.

Pour les produits personnalisés, le client est responsable des contenus qu'il saisit ou télécharge ainsi que de leur exactitude. Il doit notamment vérifier attentivement les noms, textes, chiffres, motifs, logos, positionnements et autres éléments de conception avant de passer la commande. Spranz peut procéder à des ajustements techniquement nécessaires qui ne modifient pas sensiblement l'aspect visible. Les modifications visibles importantes sont convenues avant la production.

Le client ne peut utiliser que des contenus qu'il est autorisé à utiliser. Spranz peut refuser les contenus manifestement illicites. Les droits légaux impératifs du consommateur en matière de défauts de conformité ne sont pas limités par les présentes dispositions.

5. Livraison et transfert des risques

La zone de livraison, les modes de livraison et le délai de livraison applicable à chaque article ressortent des indications figurant dans la boutique et des informations contractuelles. Sauf indication d'un autre délai de livraison dans l'offre, la livraison intervient dans un délai de cinq jours ouvrables à compter de la conclusion du contrat ; en cas de paiement anticipé convenu, dans un délai de cinq jours ouvrables à compter de la réception intégrale du paiement. Pour les marchandises personnalisées, le délai de livraison ne commence à courir qu'une fois que toutes les informations et validations nécessaires à la production ont été fournies et qu'un éventuel paiement anticipé convenu a été intégralement reçu. Le délai de livraison applicable est communiqué au client lors du processus de commande.

Dans le cadre d'une vente au consommateur, le risque de perte ou de détérioration fortuite de la marchandise n'est en principe transféré qu'au moment de la remise de la marchandise au consommateur ou à un tiers habilité à la recevoir désigné par lui. L'exception légale relative à un transporteur mandaté par le consommateur lui-même et non proposé au préalable par le professionnel demeure inchangée.

Des événements échappant au contrôle de Spranz peuvent entraîner des retards. Les droits légaux impératifs du consommateur, notamment en cas d'exécution tardive ou impossible, demeurent inchangés.

6. Droit de rétractation

Les consommateurs disposent en principe du droit légal de rétractation pour les contrats à distance. Les modalités figurent dans l'information distincte sur le droit de rétractation, qui est mise à la disposition du client avant qu'il ne soumette sa déclaration contractuelle ainsi que sur un support durable.

Aucun droit de rétractation n'existe pour les marchandises fabriquées selon les spécifications individuelles du client et qui, de ce fait, ne peuvent pas être revendues ou ne peuvent l'être qu'au prix d'efforts disproportionnés, pour autant que les conditions de l'article 312g, paragraphe 2, n° 1 BGB soient remplies. L'exclusion éventuelle du droit de rétractation est signalée pour l'article concerné dans la boutique avant la passation de la commande. Cela peut notamment s'appliquer aux produits imprimés, gravés ou autrement personnalisés selon les spécifications du client.

Cette exception au droit de rétractation n'affecte pas les droits légaux du client en cas de marchandise défectueuse.

7. Reprises volontaires

Lorsqu'aucun droit légal de rétractation n'existe pour une marchandise ou que ce droit a déjà expiré, une éventuelle reprise volontaire par Spranz ne crée aucun droit général au retour. Les conditions d'une reprise volontaire proposée au cas par cas sont communiquées séparément au client. Les droits légaux de garantie et de rétractation demeurent inchangés.

8. Garantie légale et garanties commerciales

Les droits légaux en matière de défauts s'appliquent aux consommateurs. Les présentes CGV de la boutique ne restreignent pas ces droits légaux. En particulier, les délais de prescription légaux et les dispositions spécifiques à la vente aux consommateurs s'appliquent.

Une garantie commerciale supplémentaire n'existe que si elle est expressément désignée comme telle et que ses conditions ont été communiquées au client. Les droits légaux en matière de défauts existent indépendamment de toute garantie commerciale et ne sont pas limités par celle-ci.

9. Responsabilité

Spranz est responsable sans limitation en cas de faute intentionnelle et de faute lourde, pour les dommages résultant d'une atteinte fautive à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé, en cas de dissimulation dolosive d'un défaut, au titre d'une garantie expressément accordée, en vertu de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (Produkthaftungsgesetz) ainsi que dans les autres cas de responsabilité légale impérative.

En cas de manquement par négligence légère à une obligation contractuelle essentielle, la responsabilité est limitée au dommage prévisible et typique du contrat. En cas de manquement par négligence légère à des obligations contractuelles non essentielles, la responsabilité est exclue dans la mesure permise par la loi. Les limitations ci-dessus s'appliquent par analogie au profit des représentants légaux, employés, mandataires et auxiliaires d'exécution.

10. Réserve de propriété

La marchandise livrée demeure la propriété de Spranz GmbH jusqu'au paiement intégral du prix d'achat.

11. Sécurité des produits et consignes

Les consignes de sécurité, avertissements, modes d'emploi, conseils d'entretien et instructions d'élimination fournis doivent être respectés. Les marquages et informations de sécurité prescrits par la loi ne doivent pas être retirés ni modifiés de manière illicite. En cas d'incident lié à la sécurité, le client peut en informer Spranz via les moyens de contact indiqués dans la boutique ou dans les mentions légales (Impressum).

12. Protection des données

Les données personnelles sont traitées conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données et à la politique de confidentialité disponible dans la boutique concernée.

13. Règlement des litiges et informations légales destinées aux consommateurs

Les coordonnées de Spranz GmbH, les informations légalement requises destinées aux consommateurs ainsi que les informations relatives à une éventuelle participation à des procédures de règlement extrajudiciaire des litiges figurent dans les mentions légales (Impressum) et dans les informations précontractuelles destinées aux consommateurs. Les présentes CGV de la boutique ne remplacent aucune information sur le droit de rétractation ni aucune autre information obligatoire légalement requise séparément.

14. Droit applicable

Le droit allemand s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). À l'égard des consommateurs, ce choix de loi ne s'applique que dans la mesure où il ne prive pas le consommateur de la protection que lui assurent les dispositions impératives du droit de l'État dans lequel il a sa résidence habituelle.

Aucune juridiction exclusive dérogeant aux dispositions légales n'est convenue à l'égard des consommateurs.

Si certaines dispositions des présentes CGV de la boutique sont ou deviennent nulles, la validité des autres dispositions n'en est pas affectée ; les dispositions nulles sont remplacées par les dispositions légales.

Annexe : Informations concernant l'exercice du droit de rétractation pour les contrats rétractables

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prenez physiquement possession du bien.

Si vous avez commandé plusieurs biens dans le cadre d'une seule commande et que ceux-ci sont livrés séparément, le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prenez physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier, Spranz GmbH, Ernst-Sachs-Straße 2, 56070 Coblence, Allemagne, e-mail : bestellung@spranz.de, votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien à Spranz GmbH, Ernst-Sachs-Straße 2, 56070 Coblence, Allemagne, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Lorsque des biens ne peuvent normalement pas être renvoyés par la poste en raison de leur nature, les frais directs de renvoi correspondants sont indiqués concrètement dans l'offre concernée ou avant la passation de la commande, ou estimés à un montant maximal.

Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Exclusion ou extinction anticipée du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats de fourniture de biens qui ne sont pas préfabriqués et pour la fabrication desquels un choix ou une spécification individuelle du consommateur est déterminant, ou qui sont nettement personnalisés en fonction des besoins personnels du consommateur.

Modèle de formulaire de rétractation

À l'attention de Spranz GmbH, Ernst-Sachs-Straße 2, 56070 Coblence, Allemagne, e-mail : bestellung@spranz.de :

Je/Nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du bien / pour la prestation de services ci-dessous :

Commandé le / reçu le :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :